Informations sur le site yaelle.com

Le site yaelle.com est édité par Frogloc EI, RCS Lyon 511 631 186.

Directeur de publication : Samuel Ortuzar, 8 rue de Longchamp, 69100 Villeurbanne

Le site yaelle.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.

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Contenus du site

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Crédits

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Liens hypertexte

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Respect de la législation

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Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Lyon (France).

Modification de la notice légale

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